LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "15/03/2019" du filtre Date de séance
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES 7, 14 DÉCEMBRE 2018 ET 4 FÉVRIER 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN SENIOR 2019 : NOUVELLES AIDES FINANCIERES POUR L'ADAPTATION DU LOGEMENT DES BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE A L'AUTONOMIE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIFS RÉFLECTEURSMISE EN PLACE DE MESURES VISANT A REDUIRE LES COLLISIONS AVEC LA GRANDE FAUNECONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSEMBLÉE : INTRODUCTION DE DISPOSITIONS RELATIVES AU VOTE ÉLECTRONIQUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin